Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Saint Rémy Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Fronsac
M. ROUSSELOT REMY
M. ROUSSELOT REMY

Numéro de dépôt :
3976234
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
Château Saint Rémy Vin d\'Appellation d\'Origine Contrôlée Fronsac de ROUSSELOT REMY

Présentation de la marque Château Saint Rémy Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Fronsac

Déposée le 22 janvier 2013 par monsieur ROUSSELOT REMY et monsieur ROUSSELOT REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Saint Rémy Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Fronsac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Les déposants sont monsieur ROUSSELOT REMY domicilié(e) 6 SIGNAT - 33126 - SAINT AIGNAN - France et monsieur ROUSSELOT REMY domicilié(e) 6 SIGNAT - 33126 - SAINT AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSELOT REMY domicilié(e) 6 SIGNAT - 33126 - SAINT AIGNAN - France.

La marque Château Saint Rémy Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Fronsac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Saint Rémy Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Fronsac est expirée depuis le 22 janvier 2023.

ROUSSELOT REMY a également déposé les autres marques suivantes : Château Pont de Guîtres Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Lalande de Pomerol , Château Pont de Guestres Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Lalande de Pomerol


M. ROUSSELOT REMY - 6 SIGNAT - 33126 - SAINT AIGNAN - France

M. ROUSSELOT REMY - 6 SIGNAT - 33126 - SAINT AIGNAN - France


M. ROUSSELOT REMY - 6 SIGNAT - 33126 - SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Fronsac ”.